Prochain Conseil Municipal le 6 Décembre 2023 à 20H

Ordre du jour: 

• Adoption du PV du 07/09/2023
• Décision modificative
• Tableau des effectifs
• Convention de mise à disposition du personne
• Mandatement de factures
• Tarifs
• Désignation référent déontologue
• Approbation du procès-verbal de mise à disposition dans le cadre du transfert de compétence gestion des eaux pluviales urbaines
• Demande de délégation de compétence et approbation de la convention de délégation d’exploitation de la compétence
• Adoption des statuts de la Communauté d’Agglomération du Puy en Velay
• Mutation au profit du SDIS
• Autorisation donnée pour convention DEA
• Adoption du rapport sur l’eau
• Signature du contrat d’objectifs et de moyens avec le Département concernant la médiathèque
• Demande de subvention DETR et Leader

DELIBERATIONS du 7 septembre 2023

Conseil Municipal du 9 Juin 2023 à 18H30

DELIBERATION 9 Juin 2023

Ordre du jour: désignation des délégués aux sénatoriales

Conseil Municipal le 12 Avril 2023 à 20H en Mairie

• DELIBERATIONS du 12 Avril 2023

Conseil Municipal le 8 Février 2023 à 20H en Mairie

DELIBERATION FEVRIER 2023

Conseil Municipal le 12 Décembre à 19H30 en Mairie

DELIBERATIONS Decembre 2022

Conseil Municipal le 11 Octobre 2022 à 19H

DELIBERATIONS 11 OCTOBRE 2022

Conseil Municipal le 27 septembre à 20H

DELIB 27 SEPTEMBRE 2022 PUBLICATION

Conseil Municipal du 24 Juin 2022 à 19 H

Conseil Municipal du 23 Mai 2022

PV de séance 23 Mai 2022 – PUBLICATION

Conseil le 13 Avril 2022

PV de séance Avril 2022- PUBLICATION

Conseil Municipal le 16 Mars 2022

PV de séance 16 mars 2022- abrégé

Conseil Municipal le 9 Décembre 2021 à 20H

CM DEcembre 2021

Comptes-rendus conseils municipaux 2021

29 Septembre 2021:

DELIB 29_09_21

Comptes-rendus conseils municipaux 2020