Conseil Municipal le 8 Février 2023 à 20H en Mairie

• Adoption du dernier PV
• Incorporation domaine public rue de l’enclos
• Participation extension de réseau route de la gare
• Charte de gouvernance
• Autorisation de signer acte de vente terrain rue de pranauds
• Adoption tranche 2 aménagement du bourg et autorisation de signer les marchés

DELIBERATION FEVRIER 2023

Conseil Municipal le 12 Décembre à 19H30 en Mairie

• Adoption du dernière PV
• Décision modificative N° 2
• Détermination des durées d’amortissement des immobilisations
• Demande de subvention pont de la Darne auprès du Département
• Mise à disposition du personnel auprès du centre de loisirs
• Promesse d’achat avec la SAFER
• Acquisition parcelle AI  914 rue Paul séjourné
• Acquisition parcelle AI 916 rue Paul séjourné
• Signature d’une convention de mise à disposition de locaux
• Demande de subvention DETR pour l’aménagement de la rue centrale
• Mandatement des dépenses avant le vote du budget
• Avis enquête FAREVA
• Adhésion à l’agence d’ingénierie de Haute-Loire

DELIBERATIONS Decembre 2022

Conseil Municipal le 11 Octobre 2022 à 19H

• Adoption du PV du 27/09
• Adoption de la Convention Territoriale Globale avec la CAF
• Adoption du rapport de la CLECT
• Tarifs 2023

DELIBERATIONS 11 OCTOBRE 2022

Conseil Municipal le 27 septembre à 20H

• Adoption du PV du 24/06/2022
• Décision modificative N° 1
• Convention de médiation préalable
• Travaux d’éclairage public remplacement horloges
• Travaux d’éclairage public déplacement candélabre
• Autorisation de signer les conventions d’accès voie verte
• Dénomination chemin du Bois Royer
• Acquisition de terrains route de charentus
• Demande d’alignement
• Taxe d’aménagement

DELIB 27 SEPTEMBRE 2022 PUBLICATION

Conseil Municipal du 24 Juin 2022 à 19 H

• autorisation de signer un prêt bancaire
• Travaux d’electrification
• Tableau des effectifs
• Rétrocession concession funéraire
• Acquisitions AX 383/381/AW 307
• Promesse achat avec safer
• Signature contrat d’apprentissage

Conseil Municipal du 23 Mai 2022

PV de séance 23 Mai 2022 – PUBLICATION

Conseil le 13 Avril 2022

PV de séance Avril 2022- PUBLICATION

Conseil Municipal le 16 Mars 2022

PV de séance 16 mars 2022- abrégé

Conseil Municipal le 9 Décembre 2021 à 20H

CM DEcembre 2021

Comptes-rendus conseils municipaux 2021

29 Septembre 2021:

DELIB 29_09_21

Comptes-rendus conseils municipaux 2020