Conseils Municipaux : Comptes-rendus
Prochain Conseil Municipal le 6 Décembre 2023 à 20H
Ordre du jour:
- Adoption du PV du 07/09/2023
- Décision modificative
- Tableau des effectifs
- Convention de mise à disposition du personne
- Mandatement de factures
- Tarifs
- Désignation référent déontologue
- Approbation du procès-verbal de mise à disposition dans le cadre du transfert de compétence gestion des eaux pluviales urbaines
- Demande de délégation de compétence et approbation de la convention de délégation d’exploitation de la compétence
- Adoption des statuts de la Communauté d’Agglomération du Puy en Velay
- Mutation au profit du SDIS
- Autorisation donnée pour convention DEA
- Adoption du rapport sur l’eau
- Signature du contrat d’objectifs et de moyens avec le Département concernant la médiathèque
- Demande de subvention DETR et Leader
DELIBERATIONS du 7 septembre 2023
Conseil Municipal du 9 Juin 2023 à 18H30
Ordre du jour: désignation des délégués aux sénatoriales
Conseil Municipal le 12 Avril 2023 à 20H en Mairie
Conseil Municipal le 8 Février 2023 à 20H en Mairie
Conseil Municipal le 12 Décembre à 19H30 en Mairie
Conseil Municipal le 11 Octobre 2022 à 19H
Conseil Municipal le 27 septembre à 20H
DELIB 27 SEPTEMBRE 2022 PUBLICATION
Conseil Municipal du 24 Juin 2022 à 19 H
Conseil Municipal du 23 Mai 2022
PV de séance 23 Mai 2022 – PUBLICATION
Conseil le 13 Avril 2022
PV de séance Avril 2022- PUBLICATION
Conseil Municipal le 16 Mars 2022
PV de séance 16 mars 2022- abrégé
Conseil Municipal le 9 Décembre 2021 à 20H
Comptes-rendus conseils municipaux 2021
29 Septembre 2021:
Comptes-rendus conseils municipaux 2020