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Conseils Municipaux : Comptes-rendus

Conseil Municipal le 8 Février 2023 à 20H en Mairie

  • Adoption du dernier PV
  • Incorporation domaine public rue de l’enclos
  • Participation extension de réseau route de la gare
  • Charte de gouvernance
  • Autorisation de signer acte de vente terrain rue de pranauds
  • Adoption tranche 2 aménagement du bourg et autorisation de signer les marchés

DELIBERATION FEVRIER 2023

 

Conseil Municipal le 12 Décembre à 19H30 en Mairie

  • Adoption du dernière PV
  • Décision modificative N° 2
  • Détermination des durées d’amortissement des immobilisations
  • Demande de subvention pont de la Darne auprès du Département
  • Mise à disposition du personnel auprès du centre de loisirs
  • Promesse d’achat avec la SAFER
  • Acquisition parcelle AI  914 rue Paul séjourné
  • Acquisition parcelle AI 916 rue Paul séjourné
  • Signature d’une convention de mise à disposition de locaux
  • Demande de subvention DETR pour l’aménagement de la rue centrale
  • Mandatement des dépenses avant le vote du budget
  • Avis enquête FAREVA
  • Adhésion à l’agence d’ingénierie de Haute-Loire

DELIBERATIONS Decembre 2022

Conseil Municipal le 11 Octobre 2022 à 19H

  • Adoption du PV du 27/09
  • Adoption de la Convention Territoriale Globale avec la CAF
  • Adoption du rapport de la CLECT
  • Tarifs 2023

DELIBERATIONS 11 OCTOBRE 2022

Conseil Municipal le 27 septembre à 20H

  • Adoption du PV du 24/06/2022
  • Décision modificative N° 1
  • Convention de médiation préalable
  • Travaux d’éclairage public remplacement horloges
  • Travaux d’éclairage public déplacement candélabre
  • Autorisation de signer les conventions d’accès voie verte
  • Dénomination chemin du Bois Royer
  • Acquisition de terrains route de charentus
  • Demande d’alignement
  • Taxe d’aménagement

DELIB 27 SEPTEMBRE 2022 PUBLICATION

Conseil Municipal du 24 Juin 2022 à 19 H

  • autorisation de signer un prêt bancaire
  • Travaux d’electrification
  • Tableau des effectifs
  • Rétrocession concession funéraire
  • Acquisitions AX 383/381/AW 307
  • Promesse achat avec safer
  • Signature contrat d’apprentissage

Conseil Municipal du 23 Mai 2022

PV de séance 23 Mai 2022 – PUBLICATION

 

Conseil le 13 Avril 2022

PV de séance Avril 2022- PUBLICATION

 

Conseil Municipal le 16 Mars 2022

PV de séance 16 mars 2022- abrégé

 

Conseil Municipal le 9 Décembre 2021 à 20H

CM DEcembre 2021

Comptes-rendus conseils municipaux 2021

29 Septembre 2021:

DELIB 29_09_21

 

CFI  Avril – Juin 2021

 

 

 

Comptes-rendus conseils municipaux 2020